Bois de Boulogne // Les associations déboutées, la ville de Paris confortée

Le tribunal administratif de Paris a rejeté l’ensemble des recours engagés par plusieurs associations de riverains opposées à l’installation provisoire d’un centre d’hébergement d’urgence sur l’allée des Fortifications, en lisière du Bois de Boulogne. Les juges ont estimé que ni la responsabilité de la Ville de Paris ni l’existence d’un préjudice indemnisable n’étaient établies.

Saisies d’une demande d’annulation et d’indemnisation symbolique, les associations reprochaient notamment à la municipalité d’avoir renouvelé illégalement une autorisation d’occupation précaire, d’avoir tardé à démanteler les installations et de porter atteinte à un site classé. Elles invoquaient également un préjudice écologique lié au maintien de structures d’hébergement.

Le tribunal a d’abord opposé la prescription quadriennale aux demandes indemnitaires, rappelant que les griefs liés au permis initial de 2016 étaient, à la date de la réclamation, juridiquement éteints. Sur le fond, les juges ont validé le principe du permis de construire précaire délivré pour des raisons d’intérêt général, tenant à la nécessité d’hébergement d’urgence, et jugé que les autorisations ministérielles requises pour un site classé avaient bien été obtenues.

S’agissant de l’impact environnemental, la juridiction a considéré que le caractère temporaire, démontable et limité du projet, assorti d’engagements de renaturation à l’issue de l’occupation, ne portait pas atteinte à l’objet du classement du Bois de Boulogne. Faute d’éléments probants, l’existence d’un préjudice écologique a également été écartée.

En conséquence, les associations requérantes voient leurs demandes rejetées et sont condamnées à verser des frais de justice à la Association Aurore, gestionnaire du centre, ainsi qu’à la Ville de Paris. Une décision qui conforte juridiquement la stratégie municipale en matière d’hébergement d’urgence, tout en rappelant les limites du contentieux environnemental face à des projets temporaires justifiés par l’urgence sociale.

Memento.Paris